FRANCE đŸ‡«đŸ‡· (dĂ©pistage de substances illicites) : Tableau des durĂ©es de positivitĂ©

Ce tableau offre un panorama des durées moyennes de détection et des seuils retenus par la communauté scientifique pour les principales drogues et les traitements de substitution

Les durĂ©es de positivitĂ© indiquĂ©es ne sont que des indications permettant d’avoir des repĂšres. Il n’existe aucun moyen de connaĂźtre prĂ©cisĂ©ment la durĂ©e de positivitĂ© d’une drogue car de nombreux facteurs peuvent la faire varier.

La notion d’usage rĂ©gulier correspond Ă  une consommation plusieurs jours par semaine.

En fonction des drogues et des modes d’usage employĂ©s, une substance ne devient dĂ©tectable que quelques minutes ou quelques heures aprĂšs sa consommation.

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CANNABIS, HASCHICH, MARIJUANA

Substances recherchées

delta-9-THC (THC) et 11-carboxy-THC (THC-COOH)

Durée de présence

– dans les urines 

Usage occasionnel : 3 Ă  5 jours 

Usage régulier : 30 à 70 jours

– dans le sang

Usage occasionnel

THC : 2 Ă  8 heures

THC-COOH : jusqu’à 72h

Usage intensif et quotidien

THC : jusqu’à plus d’un mois aprùs la derniùre consommation

THC-COOH : jusqu’à plus d’un mois aprùs la derniùre consommation

– dans la salive

Usage occasionnel : 6 Ă  8 heures

Usage rĂ©gulier : jusqu’à 24h

Usage intensif et quotidien : jusqu’à 8 jours

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AMPHÉTAMINE, mĂ©thamphĂ©tamine

Substances recherchées

d-amphétamine et d-méthamphétamine

Durée de présence

-dans la salive : jusqu’à 50 heures

– dans les urines 

AmphĂ©tamine : jusqu’à 4 jours

Méthamphétamine : plus de 7 jours

– dans le sang : entre 2 et 4 jours

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COCAÏNE et CRACK

Substance recherchée

benzoylecgonine

Durée de présence

– dans la salive : jusqu’à 24 heures

– dans les urines

Usage occasionnel : 2 Ă  4 jours

Usage intensif et quotidien pendant

Plusieurs mois : 10 Ă  14 jours

– dans le sang

Quelques heures (moins de 24 heures)

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ECSTASY – MDMA

Substance recherchée

MDA

Durée de présence

– dans la salive : jusqu’à 12 heures

– dans les urines : jusqu’à 72 heures

 â€“ dans le sang : jusqu’à 8 heures

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HÉROÏNE, RACHACHA

Substance recherchée

Morphine

Durée de présence

– dans la salive : 12 à 24 heures

– dans les urines : 48 à 72 heures

– dans le sang : jusqu’à 24 heures

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METHADONE

Substance recherchĂ©e 

MĂ©thadone

Durée de présence

– dans les urines : 3 à 7 jours

– dans le sang : jusqu’à 48 heures

La MĂ©thadone n’est pas retrouvĂ©e dans les tests salivaires.

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BUPRENORPHINE

Substance recherchée

norbubrépnorphine

Durée de présence

– dans les urines : 1 à 2 jours

– dans le sang : jusqu’à 8 heures

La BuprĂ©norphine n’est pas retrouvĂ©e dans les tests salivaires.

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LSD

Substance recherchée

n-desméthyl-LSD

Durée de présence

– dans les urines : 1 à 2 jours

– dans le sang : quelques heures

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GHB et GBL

Substance recherchée

GHB

Durée de présence

– dans les urines : quelques heures (moins de 12h)

– dans le sang : quelques heures

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CODÉINE

Substance recherchée

Morphine

Durée de présence

– dans la salive : entre 9 et 12 heures

– dans les urines : entre 24 et 48 heures

– dans le sang : jusqu’à 8 heures

========================================================DISLong
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Conduire aprĂšs avoir fait usage de stupĂ©fiants  , par exemple, cannabis, ecstasy, cocaĂŻne, LSD
 est interdit.

Les forces de l’ordre utilisent un test salivaire pour dĂ©pister la prise de stupĂ©fiants : cannabis, cocaĂŻne, opiacĂ©s, ecstasy et amphĂ©tamines. Si la prise de stupĂ©fiants est confirmĂ©e, 6 points sont retirĂ©s de votre permis de conduire. De plus, vous risquez une amende et une peine de prison.

Si le test salivaire est positif, la prise de stupéfiants est vérifiée par un prélÚvement salivaire ou sanguin.

Le prĂ©lĂšvement est Ă©galement fait si vous refusez de faire le test salivaire ou s’il vous est impossible de le faire.

Les forces de l’ordre retiennent votre permis de conduire pour une durĂ©e maximale de 3 jours pour faire cette vĂ©rification.

L’usage de stupĂ©fiants est un dĂ©lit : Acte interdit par la loi et puni d’une amende et/ou d’une peine d’emprisonnement infĂ©rieure Ă  10 ans sanctionnĂ© par une amende de 4 500 â‚Ź et 2 ans de prison.

Si vous ĂȘtes en mĂȘme temps sous influence de l’alcool : État qui rĂ©sulte d’une mesure de l’alcool dans l’air expirĂ© ou dans le sang, l’amende est de 9.000 € et la peine de prison est de 3 ans.

Vous risquez jusqu’à 7 ans de prison et 100 000 â‚Ź d’amende si vous ĂȘtes responsable d’un accident corporel (blessures).

Vous risquez jusqu’à 10 ans de prison et 150 000 € d’amende si vous ĂȘtes responsable d’un accident mortel.

6 points sont retirés de votre permis de conduire.

Vous risquez Ă©galement les peines complĂ©mentaires suivantes : Sanction qui peut s’ajouter Ă  une peine principale de prison ou d’amende.

Exemples : privation des droits civiques (droit de vote et Ă©ligibilité ), obligation de soins, retrait du permis de conduire.

  • Suspension du permis pour une durĂ©e de 3 ans au plus (sans amĂ©nagement possible en dehors de l’activitĂ© professionnelle)
  • Annulation du permis et 3 ans maximum d’interdiction de demander un nouveau permis
  • Peine de travail d’intĂ©rĂȘt gĂ©nĂ©ral
  • Peine de jours-amende : Peine consistant pour le condamnĂ© Ă  verser au TrĂ©sor une somme. Son montant global rĂ©sulte de la fixation par le juge d’une contribution quotidienne pendant un certain nombre de jours.
  • Interdiction de conduire certains vĂ©hicules, y compris les vĂ©hicules sans permis, pour une durĂ©e de 5 ans au plus
  • Obligation d’accomplir, Ă  vos frais, un stage de sensibilisation Ă  la sĂ©curitĂ© routiĂšre
  • Obligation d’accomplir, Ă  vos frais, un stage de sensibilisation aux dangers de l’usage de produits stupĂ©fiants

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Le fait de prendre le volant en Ă©tant sous l’empire d’un Ă©tat alcoolique ou aprĂšs avoir consommĂ© des stupĂ©fiants vous expose Ă  des sanctions pĂ©nales. En cas d’accident, l’assurance vous appliquera aussi des sanctions. La compagnie peut augmenter le montant des cotisations ou rĂ©silier le contrat. Elle peut aussi refuser de vous indemniser pour les prĂ©judices causĂ©s par l’accident. Mais la compagnie ne peut pas refuser d’indemniser vos passagers et les autres victimes de l’accident.

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Alcool au volant : limites et sanctions

La limite autorisĂ©e du taux d’alcool dans le sang par la loi en 2023 est de 0,5 g/L soit en Ă©quivalent 0,25 mg par litre d’air expirĂ©. Depuis 2015, le taux d’alcoolĂ©mie lĂ©gal est de 0,2 g/L pour les jeunes conducteurs. Chaque verre bu augmente le taux de 0,20 g Ă  0,25 g en moyenne.

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Alcool et accident de la route : que risquez-vous ?

Les peines sont fonction de la gravitĂ© des consĂ©quences pour les victimes. Il y a lieu de distinguer selon qu’il a entraĂźnĂ© la mort de la victime ou des blessures.

Si une ou plusieurs victimes ont Ă©tĂ© blessĂ©es, les peines encourues varient selon que l’importance des blessures occasionnĂ©es. Le seuil a Ă©tĂ© fixĂ© Ă  3 mois d’interruption temporaire de travail (ITT). Attention les ITT sont, en droit pĂ©nal, une maniĂšre de dĂ©finir l’étendue des blessures chez une victime. Cela n’a aucun rapport avec un arrĂȘt maladie.

Quelles que soient les consĂ©quences pour la victime, le conducteur encourt :

  1. Le retrait de 6 points sur le permis ;
  2. La suspension du permis de conduire pour une durĂ©e de 10 ans au plus ;
  3. L’annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la dĂ©livrance d’un nouveau permis pendant cinq ans au plus ;
  4. La confiscation du vĂ©hicule ;
  5. L’interdiction de conduire certains vĂ©hicules terrestres Ă  moteur, y compris ceux pour lesquels le permis de conduire n’est pas exigĂ©. Cette interdiction peut avoir une durĂ©e de cinq ans au plus ;
  6. L’obligation d’accomplir, Ă  ses frais, un stage de sensibilisation a la sĂ©curitĂ© routiĂšre
  7. L’immobilisation, pendant une durĂ©e d’un an au plus, du vĂ©hicule
  8. L’interdiction, pendant une durĂ©e de cinq ans au plus, de conduire un vĂ©hicule qui ne soit pas Ă©quipĂ© d’un Ă©thylotest anti dĂ©marrage.

Bien entendu, aprĂšs votre interpellation votre permis fera l’objet d’une rĂ©tention puis d’une suspension administrative dans l’attente du procĂšs.

Peines si la victime a des blessures infĂ©rieures Ă  3 mois d’ITT

Si vous avez causĂ© des blessures Ă  la victime qui sont infĂ©rieures ou Ă©gales Ă  3 mois incapacitĂ© totale de travail, vous encourez une peine de deux ans de prison et 30.000 â‚Ź d’amende.

Si Ă  la consommation d’alcool s’ajoute une autre infraction au Code de la route, voire plusieurs, vous risquez alors 5 ans de prison et 75.000 â‚Ź d’amende. Les autres manquements au Code de la route peuvent ĂȘtre une consommation de stupĂ©fiants, conduite sans permis, un excĂšs de vitesse de plus de 50 km/h ou un dĂ©lit de fuite.

Peines si la victime a des blessures supĂ©rieures Ă  3 mois d’ITT

Si avec une alcoolĂ©mie supĂ©rieure au taux autorisĂ©, les blessures occasionnĂ©es sont supĂ©rieures Ă  plus de 3 mois d’ITT, vous risquez d’ĂȘtre condamnĂ© Ă  5 ans de prison et 75.000 euros d’amende. (Article 222-19-1 du Code pĂ©nal)

Si vous avez commis une autre infraction (par exemple consommation de stupĂ©fiants ou un excĂšs de vitesse de 50 km/h ou plus) vous risquez alors 7 ans d’emprisonnement et 100.000 euros d’amende. Dans les deux cas l’annulation du permis de conduire sera prononcĂ©e automatiquement.

Peines encourues en cas de dĂ©cĂšs d’une victime

Pour les accidents mortels, les peines encourues deviennent celles qui sont prĂ©vues pour les homicides involontaires : 7 ans de prison et 100 000 euros d’amende. (Article L 232-1 du Code de la route).

Si Ă  la consommation d’alcool s’ajoute un autre manquement (comme la conduite sans permis ou la consommation de stupĂ©fiants) le Code pĂ©nal prĂ©voit que la peine peut atteindre 10 ans d’emprisonnement et 150.000 euros d’amende.

L’annulation du permis de conduire sera automatique avec une interdiction d’en solliciter un nouveau pour une durĂ©e de dix ans au maximum.

En cas de rĂ©cidive, l’interdiction de repasser le permis sera automatiquement portĂ©e Ă  10 ans.

Le Tribunal peut également décider que cette interdiction sera définitive.

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