FRANCE 🇫🇷 (bénéfice de la protection fonctionnelle): bienvenue en Absurdistan juridico-administratif et constat de la lâcheté des DG successifs de la Douane Française

Dans un arrêt en date du 13 janvier 2017, Mme Pauline Jolivet, rapporteur et le rapporteur public M. Edouard Crépey pour le Conseil d’État ont précisé, à propos d’un collaborateur du service public qui, en sa qualité d’aviseur des douanes avait été condamné pour trafic de stupéfiants par les juridictions anglaise et canadienne, qu’en estimant que si l’implication croissante de l’intéressé dans un réseau de trafiquants de drogue avait été encouragée à l’origine par l’administration des douanes, les faits pour lesquels il avait été condamné étaient dépourvus de tout lien avec les fonctions exercées en sa qualité d’ informateur de l’administration des douanes et étaient donc détachables du service.

En en déduisant qu’ils étaient constitutifs d’une faute personnelle de l’intéressé et que, dès lors, l’administration n’avait pas commis de faute de nature à engager la responsabilité de l’État en refusant de lui octroyer à ce titre le bénéfice de la protection fonctionnelle, la cour n’a pas commis d’erreur de droit ni d’erreur de qualification juridique des faits.

Dépourvus de tout lien avec les fonctions exercées…

Se basant uniquement sur les écrits de hauts fonctionnaires de Bercy et de la DG de la Douane française qui n’ont pris aucun renseignement auprès des acteurs de la période durant laquelle Marc Fievet, AKA NS 55 DNRED, était infiltré dans l’organisation criminelle de Pascuale Claudio Locatelli, allant jusqu’à refuser le témoignage de Christian Gatard, l’officier traitant de Fievet, qui précisait que : » Marc Fievet avait toujours fait preuve de la plus grande loyauté à l’égard des douanes françaises, notamment dans le cadre de son infiltration dans l’organisation Locatelli qui l’a exposé à de nombreux dangers. « . Ce témoignage faisait suite à la confirmation et certification des faits énumérés des différentes opérations réalisées durant l’action d’infiltration de Fievet.

Mais de tout cela, personne, absolument personne, des administrateurs civils ou douaniers de Bercy, madame Elizabeth Melscoet et messieurs Michel Baron, Thomas Charvet et Erwan Guilmin  agissant pour le ministre du Budget comme les magistrats du TA en allant jusqu’aux rapporteurs du Conseil D’État, Mme Pauline Jolivet et le Rapporteur public Edouard Crépey, personne n’en a tenu compte.

Oublié le fait que Fievet a plaidé coupable en Angleterre sur injonction de l’attaché douanier en poste à Londres, Philippe Galy et sur demande insistante du patron de la DNRED Bernard Pouyanné qui avait garanti que Fievet puisse plaider ‘non coupable’ au Canada.

Oublié que Christian Gatard, Bernard Roux , l’attaché douanier à Washington DC et le consul général de France, Olivier Arribe sont venus au Canada, dans les provinces maritimes lui demander de plaider coupable pour éviter de perturber le procès en cours contre les responsables des organisations criminelles canadiennes.

Oubliées encore les plus de cent tonnes de stupéfiants saisies durant l’action de Fievet auprès de la DNRED, du British HM Custom Excise, du SVA espagnol, du DEA et des autorités douanières allemande, hollandaise et portugaise.

Pourtant, il résulte d’un principe général du droit que, lorsqu’un agent public est mis en cause par un tiers à raison de ses fonctions, et ce principe général du droit s’étend à toute personne à laquelle la qualité de collaborateur occasionnel du service public est reconnue, il incombe à la collectivité dont il dépend de le couvrir des condamnations civiles prononcées contre lui, dans la mesure où une faute personnelle détachable du service ne lui est pas imputable, de lui accorder sa protection dans le cas où il fait l’objet de poursuites pénales, sauf s’il a commis une faute personnelle, et, à moins qu’un motif d’intérêt général ne s’y oppose, de le protéger contre les menaces, violences, voies de fait, injures, diffamations ou outrages dont il est l’objet.

Le requérant ayant été collaborateur du service public en sa qualité d’aviseur des douanes a été condamné pour trafic de stupéfiants par les juridictions anglaise et canadienne et Jean Henri Hoguet, un ancien patron de la DNRED, n’a pas hésité à parler du « chantier » monté contre Marc Fievet par les agents du HM Customs excise.

La cour a souverainement apprécié les faits dont elle était saisie, sans les dénaturer, en estimant que si l’implication croissante de l’intéressé dans un réseau de trafiquants de drogue a été encouragée à l’origine par l’administration des douanes, les faits pour lesquels il avait été condamné étaient dépourvus de tout lien avec les fonctions exercées en sa qualité d’ informateur de l’administration des douanes et étaient donc détachables du service.

« Dépourvus de tout lien avec les fonctions exercées… »

C’est donc ce que pensent les rapporteurs du Conseil d’État, certes des spécialistes des actions d’infiltration au sein des organisations internationales de narcotrafic et des opérations douanières en général, qui démontrent par là une totale méconnaissance des contraintes de ce type d’actions menées par les services spéciaux.

En déduisant qu’ils étaient constitutifs d’une faute personnelle de l’intéressé et que, dès lors, l’administration n’avait pas commis de faute de nature à engager la responsabilité de l’Etat en refusant de lui octroyer à ce titre le bénéfice de la protection fonctionnelle, nos éminents rapporteurs estiment que la cour n’a pas commis d’erreur de droit ni d’erreur de qualification juridique des faits.

SOURCE : Conseil d’État, 10ème – 9ème chambres réunies, 13/01/2017, 386799, Publié au recueil Lebon

Rodolphe Gintz questionné sur Erwan Guilmin

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Le dossier de Marc Fievet est classé « SECRET DEFENSE »

AVIS

Avis n° 2005-03 du 27 janvier 2005
NOR: CSDX0508078V

Vu la loi n° 98-567 du 8 juillet 1998, et en particulier ses articles 4 (2e alinéa), 7 et 8 ; Vu la lettre de saisine du ministre de l’économie, des finances et de l’industrie en date du 16 décembre 2004 et la demande présentée le 17 novembre 2004 par Mme Sophie Clement, vice-présidente chargée de l’instruction au tribunal de grande instance de Paris, dans le cadre de l’instruction ouverte à son cabinet sur plainte de M. Marc Fievet concernant ses relations avec les douanes françaises ;

La Commission consultative du secret de la défense nationale, régulièrement convoquée et constituée, ayant examiné l’ensemble des documents classifiés qu’elle a recueillis au terme des investigations conduites par son président en vertu des pouvoirs que lui confèrent les articles 5 et 6 de la loi susvisée,

Émet un avis défavorable à la déclassification des pièces contenues dans le dossier établi au nom de M. Fievet, en sa qualité d’aviseur de la direction générale des douanes et droits indirects.

Fait à Paris, le 27 janvier 2005.
Pour la Commission consultative du secret de la défense nationale:
Le président,
P. Lelong

source:

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=6686A6840C8BCEDB3986A4EB25B2F9E9.tpdila13v_1?cidTexte=JORFTEXT000000629551&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000000002264

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ITALIA (Carabinieri): sequestrati 180 kg di hashish, valore circa 600mila euro

carabinieri-2Sono stati fermati per un semplice controllo, a mezzanotte, mentre si trovavano alla guida di una comunissima Panda. Ma proprio comune quell’auto si è poi scoperto non era: all’interno c’erano 180 chili di hashish.

I carabinieri, venerdì sera, erano al lavoro al casello autostradale di Parma. La scelta era controllare i veicoli meno vistosi e quelli a noleggio e proprio di quest’ultima categoria faceva parte la Panda.

+ http://www.parmapress24.it/2016/03/05/carabinieri-sequestrati-180-kg-di-hashish-valore-circa-600mila-euro/

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OPERATIONS UNDERCOVER: qui se souvient de Fausto Cattanéo? A l’OCRTIS peut-être!

Afficher l'image d'origine«La lutte contre le crime organisé est impossible sans opérations undercover»

Fausto Cattanéo

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Casquette de base-ball et lunettes de soleil sur la visière, Fausto Cattanéo, 58 ans, a repris sa tenue de commissaire de la police antidrogue suisse. Pendant plus de dix ans, le Suisse-Italien a enfilé les habits des «parrains» ­ Rolex en or, fringues de luxe italiennes, «bague à 55 000 francs suisses prêtée par un ami joaillier» ­ pour «traiter d’égal à égal» dans des palaces en Suisse, à Miami, Istanbul, Rio de Janeiro, avec langoustes, champagne à gogo et cigares cubains. Agent undercover (sous couverture), en opérations financées par l’Etat et contrôlées par la justice. Pour décapiter les mafias, le représentant masqué de la loi a dû s’acoquiner avec les hors-la-loi, pseudo- conseillers financiers ou avocats véreux, capables de blanchir des millions de narcodollars en Suisse.

Jusqu’au vertige!

Replié dans une modeste maison rose de la banlieue de Locarno (Suisse), le retraité du double jeu a accroché ses trophées : médailles et écussons des polices antidrogue américaine et européenne, «cravate en or» des carabiniers italiens, faux passeport au nom de Pierre Consoli, «mon oncle préféré», une photo de son pote «Sam» de la DEA (douanes américaines) et de «Consoli» enlacés devant un monticule de paquets bruns d’héroïne iranienne : «100 kilos! Ça vaut 4 millions de dollars», siffle l’agent. Une belle prise et un réseau démantelé, à l’issue d’une infiltration ponctuée de péripéties et de gages, de mensonges et d’improvisations.

Flic par hasard à 27 ans, ce fils de bûcheron et de cordon-bleu, surnommé «Tato» (le petit dernier de quatre enfants), a remisé ses «deux rêves de jeunesse», pilote d’avion ou cuisinier. Le voilà commissaire, agent de sécurité de la Swissair, «à côté du cockpit», bombardé chef du service antidrogue de Locarno en 1975. Contre son gré. «Je ne connaissais rien aux stupéfiants.» Mais le polyglotte (cinq langues) n’y a pas coupé. Ramasser les cadavres de toxicos lui a donné la rage et la «force» de s’attaquer aux filières via les blanchisseurs helvètes implantés à Lugano, grosse place financière qui brasse de l’argent sale, aux portes de l’Italie, à 50 kilomètres de Milan.

Afficher l'image d'origineA ses débuts, en 1980, un versement à Lugano de 6 millions de dollars de La Paz le met aux trousses de «Miss Bolivie» et d’un fils Suarez, puissante famille qui détient le monopole de la cocaïne. Le commissaire s’infiltre à Miami pour les tractations avec le fils Suarez, puis en Bolivie pour embarquer la marchandise. Sur une piste d’atterrissage aménagée à Cochabamba, «c’est l’équipe paramilitaire de Suarez, les Fiancés de la mort, des fascistes italiens, suisses et allemands dirigés par Klaus Barbie alias Altman, qui charge les 600 kilos de pâte de coca». Au procès, à Miami, Suarez Junior a pointé deux doigts en direction de Cattanéo et «a fait mine de tirer».

L’agent undercover qui s’éclipsait au moment des arrestations n’a jamais compris pourquoi la procureure Carla Del Ponte (aujourd’hui présidente du Tribunal pénal international) a versé au procès du fils de Pablo Escobar son «journal de bord d’infiltré» du cartel colombien, une pièce d’ordinaire confidentielle. Au risque de l’exposer. Trop «incontrôlable» et jusqu’au-boutiste aux yeux de la magistrate. L’ex-commissaire dénonce sa «frilosité» : «La lutte contre le crime organisé est impossible sans opérations undercover.» Avant d’atteindre Escobar junior, le flic a passé une année à manipuler son ambassadeur, Mario Calderón, à le «tenir en dépendance psychologique», à jouer sur son point faible, l’alcool, pour mieux le lui reprocher ­ «je ne veux pas travailler avec un type qui boit» ­, jusqu’à l’arrivage à Francfort de 390 kilos de coke cachés dans les doubles fonds de barils de bile de taureau destinés à l’industrie cosmétique.Afficher l'image d'origine

Sans protection de l’Etat, Fausto Cattanéo, qui n’a toujours pas d’adresse publique mais une boîte postale, reçoit encore des menaces des trafiquants. L’ex-agent se fait du mauvais sang, pas tellement pour sa grande carcasse ­ 1,80 m et 80 kg ­ mais pour sa blonde femme brésilienne, Isabel Maria, qui l’a aidé voilà dix ans à traquer les cartels de Rio de Janeiro lors de son ultime opération dite «Mato Grosso», sabordée par des magistrats helvètes. Une enquête «trop dérangeante» qui a révélé de sales pratiques de flics des stups français, brésiliens, suisses et italiens. En 1991, l’agent undercover s’est immiscé entre deux acheteurs, des Napolitains de la Camorra et les fournisseurs boliviens, par l’entregent d’un «chasseur de primes».

A Rio de Janeiro, il mise sur une livraison de cinq tonnes de cocaïne du Brésil en Europe, évoquée dans les conversations téléphoniques. Et tombe amoureux d’Isabel Maria, une vendeuse de bijoux, qui l’a démasqué : «Tu es agent secret, toi !» Elle l’aide ensuite à traduire les écoutes.

En janvier 1992, un commissaire de l’office des stups français (Ocrtis) se plaint de Cattanéo au ministère public fédéral suisse : «Trois chasseurs de primes ne veulent plus travailler avec lui car il fréquente une prostituée.» «Des ragots qui auraient dû être traités par le mépris», peste encore l’ex-flic. Or, ses supérieurs l’ont éjecté de l’opération Mato Grosso et relégué à l’Institut de criminologie de Lausanne. Il enrage, enquête, tombe sur une histoire de ripoux. Un indic lui balance une livraison à Nice de 50 kilos de cocaïne montés par des «collègues» des stups français et suisses, avec pour livreurs deux chasseurs de primes qui ont empoché les 800 000 dollars de la vente.

( FRANCE (OCTRIS année 1989): un grand cru pour Mario Le Corff)

Cattanéo trouve les preuves et les apporte au juge suisse chargé d’une enquête interne sur son cas. Il doit encaisser la riposte : «La presse et la rumeur ont colporté que j’avais enfilé les habits des trafiquants, quitté le commissariat pour entrer dans l’organisation criminelle… Ma mère de 82 ans et mon frère juge sont morts dans le doute.» En 1993, Cattanéo plonge dans une «dépression vertigineuse» et oscille au bord du suicide, face au lac Majeur, le doigt sur la détente de son calibre 9 de service. Broyé et ruiné, avec 350 francs suisses par mois, le flic pleure, impuissant, à des milliers de kilomètres d’Isabel Maria, menacée à Rio et qui se cache dans les favelas, «les endroits les plus malfamés mais les plus sûrs», pour échapper à ses tueurs. Il repart au Brésil, se marie et exfiltre sa belle à bord «d’un bus plein de contrebandiers», 3 000 km jusqu’à Asunción, au Paraguay.

Le 27 juin 1994, l’enquête interne démontre que Fausto Cattanéo a accompli sa mission «en toute légalité».

Réhabilité, le flic opte pour la retraite anticipée avec plein salaire, l’équivalent de 40 000 F par mois.

A Locarno, Isabel Maria tient une boutique de fringues et Fausto Cattanéo se dope au vélo tout-terrain, grimpe 20 km à flanc du mont Motti, pédale 10 000 bornes par an pour se «gonfler» et raconte tout dans un livre sur ses opérations undercover (1). «J’ai été envoyé au feu sans protection. Qui peut prétendre sortir indemne de ce grand jeu ? Pour être crédible, il faut jouer avec ses tripes», écrit le flic suisse, qui en veut à l’Etat de l’avoir laissé tomber. «On sort rarement intact de ce genre d’exercices schizophrènes.».Fausto-Cattaneo

photo MARC VANAPPELGHEM

(1) Fausto Cattanéo. Comment j’ai infiltré les cartels de la drogue. Editions Albin Michel.

Fausto Cattaneo en 8 dates

15 février 1943 : Naissance au village de Mecolcina, en Suisse italienne.

1969 : Ecole des commissaires de police.

1975 : Chef du service antidrogue de Locarno.

1988 : Représentant de la Suisse

à l’étranger pour les enquêtes sous couverture.

1992 : Conflit avec sa hiérarchie sur l’opération «Mato Grosso» au Brésil.

1992 : Envoyé à l’Institut de criminologie de Lausanne. Mariage avec la Brésilienne Isabel Maria.

1994 : Réhabilité par une enquête interne.

2001 : Livre sur ses opérations d’infiltration des cartels

http://www.liberation.fr/portrait/2001/03/10/une-vie-stupefiante_357355

LIRE aussi:

REMEMBER l'Opération COTUGRE et ses suites: Alessandro Troja a été tué le 17 octobre 1990C’est Alessandro Troja qui permit l’arrestation de Claudio Pasquale Locatelli avec 42 kilos de cocaïne dans le sud de la France par l’OCTRIS de Mario Le Corff.

 

http://marcfievet55.skyrock.com/3176736767-REMEMBER-l-Operation-COTUGRE-et-ses-suites-Alessandro-Troja-a-ete-tue.html

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Le 27 novembre 1993, le commissaire Fausto Cattaneo, responsable du Service « Informations sur la drogue » de la police suisse, transmet un rapport à toutes les autorités judiciaires suisses compétentes, dont Carla Del Ponte, rapport qui restera sans suites. Malheureusement…


Un rapport dont le contenu a été repris dans un livre intitulé « Comment j’ai infiltré les cartels de la drogue », paru chez Plon en 2001 (dont a également été tiré le film Dirty Money, l’infiltré), où le commissaire Fausto Cattaneo explique que dans le cadre de l’opération Mato Grosso, infiltré parmi les trafiquants de drogue brésiliens auprès de qui il se fait passer pour un avocat mafieux, l’un d’eux, un certain Juan Ripoll Mary, lui parle de l’empire économique et financier de Silvio Berlusconi, qui serait impliqué dans le blanchiment d’argent des narcotrafiquants…

Source: http://adscriptum.blogspot.fr/2010/09/liceberg-silvio-berlusconi-la-partie.html

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